Les règlements !

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Les règlements !

Message  Hbeatz le Sam 4 Aoû 2012 - 17:58

Ce présent règlement est contractuellement accepté par le nouveau membre lors de son inscription au forum Quebec-vape !

Le forum Quebec-vape est administré et modéré par des personnes entièrement bénévoles, et n’a aucune vocation commerciale. Ouvert à tous, il a pour but de favoriser le dialogue, le partage et la veille de l'information sur la cigarette électronique et tout ce qui si rattache !


1 – Les membres du forum restent juridiquement responsables de ce qu’ils postent.

Il est strictement interdit de poster des sujets, des messages ou des photos à caractère illégal ni des liens vers des sites reconnus illégaux ou pouvant porter préjudice à certaines catégories de personnes (Warez, X, propos racistes ou antisémites, pédophiles, etc...).

Les propos diffamatoires, racistes, sexistes, nationalistes ou injurieux sont interdits.

Les pseudos, avatars, citations et signatures ne peuvent en aucun cas avoir un caractère qui puisse troubler autrui (pornographie, religion, politique, racisme, communautarisme...).

Il est interdit d'avoir plus de 2 bannières par membre.

La liste des adresses mail des membres du forum est la propriété exclusive du forum Quebec-vape. L’équipe d’administration s’engage à la tenir confidentielle et à ne pas l’utiliser à d’autre fin que la gestion du forum.
L'envoi de mails en masse par un tiers aux membres du forum par le moyen d'une liste de diffusion copiée dans la liste des membres du forum est une manière de faire allant à l'encontre de nos pratiques, et cela entraînera l'exclusion immédiate du membre se livrant à de tels agissements.

Le membre dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978).
Aucune donnée nominative (adresse mail, IP) le concernant n’est publiée dans le forum.

2 – Langues utilisées

La langue utilisée sur le forum est le français. Les contributions en anglais sont également acceptées.

Le langage "SMS" comme les abréviations sont interdits.
L'orthographe et la syntaxe doivent être soignées dans la mesure du possible, le but étant de rester compréhensible pour les lecteurs.

3 – Lutte contre le flood et la publicité non souhaitée

Tout message à caractère publicitaire est interdit et sera immédiatement effacé. Un avertissement sera envoyé au membre qui sera exclu en cas de récidive.

Toutes bannieres qui publiciseront un fabriquant ou une boutique de Cigarettes Electroniques ou un produits en rapport avec la Cigarette Electronique sont strictement interdites en vertu de la loi 44 sur les produits du tabac.

Le démarchage par MP ou sur le chat par un fournisseur de Cigarette Electronique est interdit. Toute infraction à cette règle sera sanctionnée par un bannissement et une suppression de la rubrique. Il en va de même si vous avez mandaté des membres consommateurs dans ce but.


Le flood (pratique consistant à poster plusieurs messages courts et sans intérêt simultanément) est interdit sur le forum, et ce pour la tranquillité et le respect du temps d'accès de tous. Le non respect de cette règle entraînera avertissement, puis exclusion du forumer.

Pour tout nouveau sujet, un thread doit être ouvert pour garder de la lisibilité au forum. Le titre du thread doit rester explicite. Les threads ne doivent pas être redondants, ce qui implique une recherche dans le forum préalable à tout nouveau thread. Un moteur de recherche très performant est à la disposition des membres.

4 – La défense de la libre expression

Le respect de la pensée d'autrui et le droit à la contradiction sont fondamentaux.

Par le respect d'autrui, on entend l'usage d'une courtoisie de base. La contradiction, au fondement de n'importe quel débat sain, sera nécessairement argumentée et non arrogante, et le droit de réponse s'inscrira dans le même cadre. Aucune insulte ne sera tolérée.

5 – Ce forum est modéré dans le respect de la présente ligne éditoriale

L’équipe d’administrateurs et de modérateurs de Quebec-vape est garante de cette ligne éditoriale. Comme telle, elle a toute latitude pour supprimer, modifier, déplacer ou fermer n'importe quel message pour n'importe quelle raison et sans autorisation préalable de la part du membre. Elle a également pour mission de faire respecter le présent règlement.

Nous rappelons aussi que chaque membre garde l'entière responsabilité de ses écrits et les assume ; il en assume aussi les conséquences juridiques.

En cas de désaccord avec un modérateur, il est souhaitable d'utiliser la messagerie privée pour régler ce problème avec lui. Cela évitera les déballages en public qui ne servent pas à grand chose et risquent même de desservir le membre. En cas de réelle difficulté, les administrateurs du forum restent à l'écoute.

Toute inscription comme membre suppose l'acceptation sans réserve et le respect des présentes règles du forum.

Si vous acceptez ces règles, alors soyez le ou la bienvenu(e) !


Dernière édition par Brahma le Jeu 3 Déc 2015 - 10:44, édité 7 fois (Raison : accentuation des reglements concernant les vendeurs)

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